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Marques déposées par Jean-Claude BASSET
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PanVision
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PanVision
Jean-Claude BASSET

Numéro de dépôt :
99826196
Date de dépôt :
30/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
30/11/2009

Présentation de la marque PanVision

Déposée le 30 novembre 1999 par Jean-Claude BASSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PanVision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est Jean-Claude BASSET, domicilié(e) 84, rue VERGNIAUD, 75013 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Claude BASSET - France.

La marque PanVision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826196.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PanVision est expirée depuis le 30 novembre 2009.

Jean-Claude BASSET a également déposé les autres marques suivantes : IS@ , ISAT , CRISOM CONSULTING , IS@


Jean-Claude BASSET - 84, rue VERGNIAUD, 75013 PARIS - France


Jean-Claude BASSET - France


Inscription le 23 mars 2001 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°318760 - Publication au BOPI 2001-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Panneaux électroniques de visualisation sous formes de murs d'images en extérieur ou intérieur à commande locale ou distante par liaisons de communication filane ou sans fils.